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Marques déposées par PERRIN Alain-Dominique
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PERMIS DE CONDUIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERMIS DE CONDUIRE
PERRIN Alain-Dominique

Numéro de dépôt :
3254351
Date de dépôt :
30/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2023
PERMIS DE CONDUIRE de PERRIN Alain-Dominique

Présentation de la marque PERMIS DE CONDUIRE

Déposée le 30 octobre 2003 par PERRIN Alain-Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERMIS DE CONDUIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est PERRIN Alain-Dominique domicilié(e) Domaine de LA GREZETTE - 46140 - CAILLAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque PERMIS DE CONDUIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERMIS DE CONDUIRE est expirée depuis le 30 octobre 2023.

PERRIN Alain-Dominique a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAGREZETTE , PARADIGME DE MASSAUT , THE RIGHT SIDE OF THE HEMISPHERE , LAFAGE – ROCAMADOUR , LA CHAPELLE DE LAGREZETTE , CHATEAU LAGREZETTE , Mas des Merveilles Adhémar , CLOS MARGUERITE DE MASSAUT , GREZETTE DE PRINTEMPS , SEIGNEUR DE LAGREZETTE


PERRIN Alain-Dominique - Domaine de LA GREZETTE - 46140 - CAILLAC - France


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2013 n°2539930 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-25

Extraits de fruits sans alcool, boissons non alcooliques, apéritifs sans alcool, bières, boissons isotoniques, sirops pour boissons, cocktails sans alcool, eaux gazeuses, eaux de table, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, nectars de fruits, limonades, sodas. Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières) et boissons alcooliques à savoir cocktails et apéritifs. Tous ces produits étant conditionnés en doses individuelles dont la contenance permet aux consommateurs de ne pas dépasser le seuil légal caractérisant l'état alcoolique pour la conduite des véhicules.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.